Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Hugo Veller, entrepreneur individuel (micro-entreprise), SIREN 131 374 555, Avenue du Prado, 13008 Marseille, est responsable du traitement des données relatives aux comptes utilisateurs de Partenia.

Pour les données que chaque club enregistre sur ses sponsors et leurs contacts, le club est responsable du traitement ; Hugo Veller agit en tant que sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD et ne traite ces données que pour fournir le service.

Contact pour toute question relative aux données personnelles : hugo.veller@gmail.com.

Données collectées

• Compte utilisateur : nom, adresse email, mot de passe (stocké uniquement sous forme chiffrée et irréversible).
• Club : nom, logo, saison, nom, téléphone et email du responsable partenariats.
• Sponsors : nom de l'entreprise, niveau, montants, dates de contrat, nom, rôle, email et téléphone du contact.
• Suivi : contreparties, photos, rappels, notes d'historique et chiffres de visibilité.
• Demandes de rappel (page d'accueil) : nom, nom du club, téléphone et créneau préféré, collectés avec votre consentement pour vous recontacter.
• Achat de l'offre fondateur : nom, nom du club et email. Le paiement est traité par Stripe ; Partenia ne reçoit ni ne conserve vos données bancaires. En cas de paiement par virement : nom, email, téléphone et adresse postale du club, pour établir la facture.
• Données techniques : adresse IP et horodatage lors des connexions, utilisés pour la sécurité (protection contre les tentatives de connexion répétées et les abus).

Finalités et bases légales

• Créer et gérer votre compte et l'espace de votre club : exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD).
• Vous rappeler suite à une demande depuis la page d'accueil : consentement (art. 6.1.a RGPD), retirable à tout moment.
• Envoyer les emails de service (réinitialisation du mot de passe, envoi d'un bilan au sponsor à la demande du club) : exécution du contrat.
• Proposer, à la demande du club, une aide à la rédaction des textes des bilans par intelligence artificielle : exécution du contrat.
• Sécuriser le service et prévenir les accès frauduleux : intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD).
• Respecter nos obligations légales et comptables : obligation légale (art. 6.1.c RGPD).

Aucune donnée n'est vendue, louée ni utilisée à des fins publicitaires.

Durée de conservation

• Données du compte et du club : pendant toute la durée d'utilisation du service, puis 3 ans après la dernière connexion ou la clôture du compte.
• Données des sponsors et des saisons archivées : tant que le club conserve son compte, ou jusqu'à leur suppression par le club.
• Demandes de rappel : 3 ans après le dernier contact, sauf si vous devenez client.
• Données de facturation : 10 ans (obligation comptable, article L.123-22 du Code de commerce).
• Liens de réinitialisation du mot de passe : 1 heure.
• Journaux de connexion : 12 mois.

Destinataires et sous-traitants

Les données sont accessibles uniquement aux membres du club concerné : chaque club ne voit que ses propres données. Elles peuvent être traitées par nos prestataires techniques, dans la stricte limite de leur mission :

• Hébergement de l'application et de la base de données : Emergent Labs (plateforme Emergent, États-Unis).
• Stockage des fichiers (logos, photos) : Emergent Labs (plateforme Emergent, États-Unis).
• Envoi des emails transactionnels : Resend, Inc. (États-Unis).
• Paiement en ligne : Stripe Payments Europe, Ltd. (Irlande).
• Aide à la rédaction par intelligence artificielle : Anthropic, PBC, modèle Claude (États-Unis).
• Prise de rendez-vous en ligne depuis la page d'accueil : Calendly, LLC (États-Unis).

Les transferts de données hors de l'Union européenne sont encadrés par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne.

Sécurité

Les mots de passe sont chiffrés, les échanges se font en HTTPS, les sessions reposent sur des cookies sécurisés inaccessibles aux scripts, et l'accès aux fichiers est réservé au club propriétaire. Les tentatives de connexion répétées entraînent un blocage temporaire.

Cookies

Partenia n'utilise que des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service : « access_token » (session, 15 minutes) et « refresh_token » (maintien de la connexion, 7 jours). Ils sont exemptés de consentement conformément aux recommandations de la CNIL.

Aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience tiers n'est déposé. Les polices de caractères sont hébergées directement sur le site.

Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Pour les exercer, écrivez à hugo.veller@gmail.com ou à Hugo Veller, Avenue du Prado, 13008 Marseille, en précisant votre demande. Une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois.

Les contacts des sponsors peuvent exercer leurs droits auprès du club concerné, ou auprès de nous, qui transmettrons la demande au club.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.

Modification de la politique

Cette politique peut évoluer. En cas de modification importante, les utilisateurs en seront informés par email ou lors de leur connexion.